Droits d’auteurs : stop ou encore ? -Réforme fiscale et actualité du contentieux fiscal : où en sommes-nous et quelles sont les cibles de l’administration ?
Avocat depuis 1993 aux barreaux de Bruxelles et du Brabant Wallon, Thierry Litannie conseille et défend ses clients dans tous les domaines de la fiscalité, du droit des affaires, du droit pénal financier et fiscal, ainsi qu’en matière de planification patrimoniale et successorale.
Le titre de spécialiste en droit fiscal lui a été octroyé par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles et l’Ordre des avocats du Brabant Wallon.
Outre ses activités d’avocat fiscaliste, Thierry Litannie est également administrateur de l’Ordre des Experts Comptables et Comptables Brevetés de Belgique (O.E.C.C.B.B.) et enseigne ou a enseigné le droit fiscal au sein de diverses universités ou écoles supérieures, comme l’UCL Mons, l’EPHEC et la Chambre belge des Comptables.
Il est actuellement co-directeur de la licence spéciale et planification patrimoniale du Centre interprofessionnel de droit des affaires de l’UCL-Mons et chargé de cours à l’Ordre des Experts Comptables et Comptables brevetés de Belgique (O.E.C.C.B.B.). Il est également formateur au sein de l’ICHEC- Entreprises et de la Febelfin Academy.
Thierry Litannie a longtemps été chroniqueur fiscal au journal « Le Soir » (environ 200 chroniques publiées) et a par ailleurs écrit ou coécrit de multiples ouvrages de droit fiscal et droit pénal fiscal, notamment :
Avocat au barreau de Bruxelles depuis 2002, Sébastien conseille ses clients sur des questions relatives au droit fiscal en général, au droit pénal financier et au droit des affaires. Dans les litiges qui opposent ses clients à l’administration fiscale, il intervient au stade du précontentieux, du contentieux administratif et au stade du contentieux judiciaire. Il négocie régulièrement avec l’administration fiscale ou avec les membres du cabinet du ministre des Finances.
Il a développé une expertise en fiscalité de la propriété intellectuelle. Il est ainsi amené à conseiller des entreprises de toutes tailles ainsi que leurs dirigeants sur la stratégie à développer en matière de valorisation de la propriété intellectuelle et plus particulièrement des droits d’auteur. Il a obtenu de nombreuses décisions anticipées sur le traitement fiscal des droits d’auteur pour des professions tels que les journalistes, les informaticiens, les créatifs d’agence de publicité, les conférenciers ou encore des artistes. Il donne de régulièrement des conférences sur le sujet.
Sébastien est titulaire d’une licence en droit de la Katholieke Universiteit van Leuven (1999), d’un diploma in Legal Studies du King’s College of London (1999), d’une licence spéciale en droit fiscal de l’Université Libre de Bruxelles (2000) et d’un master na master en droits intellectuels de la Katholiek Universiteit van Leuven (2015).
Il est associé depuis 2007.
Il pratique en français, en néerlandais et en anglais.
Sébastien est auteur et co-auteur de divers ouvrages et articles de doctrine :